Mentions légales

Éditeur

Le site carbonlab.ch et la plateforme CarbonLab sont édités par Edouard Nordmann.

Adresse : Chemin du Musée 4, 1700 Fribourg, Suisse

Contact : support@carbonlab.ch

Développement et hébergement

CarbonLab est développé et maintenu en Suisse.

Le site et la plateforme sont hébergés en Suisse par Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève).

Propriété intellectuelle

Le site et la plateforme, leur code, leurs textes, leurs illustrations et leur documentation sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou réutilisation, même partielle, demande une autorisation écrite préalable.

Les données saisies par les clients restent leur propriété, comme le précisent les .

Les données de tiers intégrées à la plateforme, comme les bases de facteurs d’émission ou la base de dispositifs médicaux, restent la propriété de leurs auteurs ; leur source est indiquée dans l’application.

Les polices Manrope et Space Grotesk sont distribuées sous la licence SIL Open Font License 1.1, les icônes PrimeIcons sous la licence MIT.

Responsabilité

Les informations de ce site sont fournies à titre indicatif. L’éditeur veille à leur exactitude sans pouvoir la garantir.

Les liens vers des sites tiers sont donnés pour information ; l’éditeur n’a aucune maîtrise sur leur contenu.

L’usage de la plateforme est régi par les .

Droit applicable

Le droit suisse s’applique.